Marque enregistrée - Marque en vigueur

Veau de chez Veau
CEVAP, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4219761
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2025
Veau de chez Veau de CEVAP

Présentation de la marque Veau de chez Veau

Déposée le 21 octobre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CEVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Veau de chez Veau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CEVAP domicilié(e) 15 Avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 537 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAP – Coop. Eleveurs Vendée Anjou Poitou, M. BROSSET Charles domicilié(e) 15 Avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France.

La marque Veau de chez Veau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veau de chez Veau arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

CEVAP a également déposé les autres marques suivantes : Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU , Folie d'Eleveur , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Éleveurs , LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE , AS DE VEAU , le Veau de nos Fermes , VEAU DES LYS , Veau d'Eleveur


CEVAP, Société Coopérative agricole - 15 Avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France - SIREN 324537356


CEVAP – Coop. Eleveurs Vendée Anjou Poitou, M. BROSSET Charles - 15 Avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants.